Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seabiocean
OCEAN FRESH WATER FRANCE

Numéro de dépôt :
4579260
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2029
Seabiocean de OCEAN FRESH WATER FRANCE

Présentation de la marque Seabiocean

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par OCEAN FRESH WATER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seabiocean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est OCEAN FRESH WATER FRANCE domicilié(e) 2188 route de l'almanarre - 83400 - Hyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFW SHIPS, Monsieur Daouda Samba BA domicilié(e) 90 boulevard National - 92250 - La Garenne-Colombes - France.

La marque Seabiocean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seabiocean arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

OCEAN FRESH WATER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Odeep , b deep


OCEAN FRESH WATER FRANCE - 2188 route de l'almanarre - 83400 - Hyères - France


OFW SHIPS, Monsieur Daouda Samba BA - 90 boulevard National - 92250 - La Garenne-Colombes - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 29 mai 2020 - Rejet partiel n°787790 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons  : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.